Les 28 syndicats du Village ont tous une déclaration de copropriété similaire. Seuls les informations propres a un syndicat sont différentes telles les numéros de lots, les servitudes, les répartitions, etc.

Cet index a été fait par une des premiers administrateurs : Claude Moquin, CA

Thèmes Titre de l’article # Articles
Assemblée des copropriétaires Décisions courantes 37
Assemblée des copropriétaires Décisions extraordinaires 38
Assemblée des copropriétaires Devoirs 36
Assurances Fiduciaire 52 et 53
Assurances Indemnités 54 à 58
Assurances Intérêt de la copropriété 39 et 40
Assurances Règlement 59
Assurances Responsabilité du syndicat et conditions 41 à 47
Assurances Responsabilité individuelle des copropriétaires 49 à 51
Assurances Responsabilité personnelles des administrateurs 48
Budget Année financière 137
Budget Préparation et adoption 138 à 140
Charges communes Définition et énumération 135
Charges communes Entretien et réparation 95
Charges communes Entretien et réparation de l’extérieur 93.4
Charges communes Fixation 136
Charges communes Parties communes à usage restreint 20
Charges communes Quote-part 19
Charges communes Quote-part…tableau 22 et 23
Charges communes Recouvrement 134
Conseil d’administration Attributions et pouvoirs 33
Conseil d’administration Composition 97
Conseil d’administration Composition, nominations, etc. 29
Conseil d’administration Destitution 102
Conseil d’administration Documents, contrats 28
Conseil d’administration Élection 98
Conseil d’administration Élection des officiers 107
Conseil d’administration Nomination par le tribunal 101
Conseil d’administration Obligations et devoirs 30 à 32
Conseil d’administration Réélection, habilité et rémunération 99
Conseil d’administration Responsabilité et immunité 34 et 35
Conseil d’administration Vacance 100
Conseil d’administration…réunions Fréquence et convocation 103
Conseil d’administration…réunions Participation par communication 106
Conseil d’administration…réunions Procès-verbaux 108
Conseil d’administration…réunions Quorum et vote 104
Conseil d’administration…réunions Résolutions 105
Copropriétaires…assemblées Ajout à l’ordre du jour 117
Copropriétaires…assemblées Convocation à la demande des copropriétaires 113
Copropriétaires…assemblées Convocation de l’assemblée générale 112
Copropriétaires…assemblées Convocation…documents à envoyer 114
Copropriétaires…assemblées Décisions à la majorité des voix 129
Copropriétaires…assemblées Décisions et copie des procès-verbaux 130
Copropriétaires…assemblées Décisions et quorum 128
Copropriétaires…assemblées Droit d’être représenté 121
Copropriétaires…assemblées Élection des officiers 123
Copropriétaires…assemblées Feuille de présence 120
Copropriétaires…assemblées Lieu 119
Copropriétaires…assemblées Mandat de représentation 118
Copropriétaires…assemblées Première assemblée 109 et 110
Copropriétaires…assemblées Privation du droit de vote 126
Copropriétaires…assemblées Questions à délibérer 116
Copropriétaires…assemblées Quorum 127
Copropriétaires…assemblées Renonciation 115
Copropriétaires…assemblées Résolutions écrites 122
Copropriétaires…assemblées Tenue des assemblées générales 111
Copropriétaires…assemblées Voix du promoteur 125
Copropriétaires…assemblées Vote à main levée 131
Copropriétaires…assemblées Vote des créanciers hypothécaires 132 et 133
Copropriétaires…assemblées Vote, voix 124
Cotisations Budget et cotisation révisés 144
Cotisations Indivisibilité 145
Cotisations Intérêts sur arrérage 143
Cotisations Paiement 141 et 142
Créanciers hypothécaires Droits 88
Créanciers hypothécaires Intervention de la B. de M. 89
Déclarant Parachèvement 90 et 91
Déclarations
Définitions Fraction, copropriétaire, immeuble, syndicat 2
Droits réels Description 152
État descriptif des fractions
Fin de la copropriété Décision de l’assemblée des copropriétaires 79 à 85
Fin de la copropriété Destruction du bâtiment 78
Fraction Détention périodique 77
Immeuble Destination 13
Interprétation Conflits 86
Interprétation Règlements 87
Location Conditions relatives 67 à 72
Location Dispositions spéciales 146 à 149
Mutation Communication, obligations aux charges, etc. 60 à 66
Partie divise Aliénation 74
Parties communes Bornes, accessoires 9
Parties communes Désignation 151
Parties communes Destination 15
Parties communes Quote-part et droits 10
Parties communes …règlements Aménagement paysager 94.4
Parties communes …règlements Animaux 94.3
Parties communes …règlements Encombrement des voies d’accès, etc. 94.2
Parties communes …règlements Respect des dispositions 94.5
Parties communes …règlements Responsabilité des copropriétaires 94.1
Parties communes à usage restreint Définitions et composition 11
Parties communes à usage restreint Destination 16
Parties communes à usage restreint …règlements Conditions d’utilisation 96
Parties communes à usage restreint …règlements Entretien et réparation 95
Parties privatives Bornes 8
Parties privatives Désignation 150
Parties privatives Destination 14
Parties privatives État descriptif des fractions 6
Parties privatives Modifications 73
Parties privatives Propriété exclusive 7
Parties privatives Travaux 75
Parties privatives Travaux, conservation de l’immeuble 76
Parties privatives …règlements Abri TEMPO 93.18
Parties privatives …règlements Accès des administrateurs 93.8
Parties privatives …règlements Aménagement paysager 93.20
Parties privatives …règlements Ameublement saisonnier 93.16
Parties privatives …règlements Animaux 93.9
Parties privatives …règlements Approbation requise pour modifications 93.11
Parties privatives …règlements Auvent 93.17
Parties privatives …règlements Bruit 93.12
Parties privatives …règlements Cheminée 93.19
Parties privatives …règlements Compteurs de services communs 93.27
Parties privatives …règlements Conduits électriques et canalisations d’eau 93.10
Parties privatives …règlements Construction ou structure 93.21
Parties privatives …règlements Enseigne, écriteau, etc. 93.3
Parties privatives …règlements Entretien et réparation de la partie privative 93.23
Parties privatives …règlements Entretien et réparation de l’extérieur 93.4
Parties privatives …règlements Généralité 92
Parties privatives …règlements Location 93.1
Parties privatives …règlements Modifications 93.24
Parties privatives …règlements Modifications de l’extérieur 93.4
Parties privatives …règlements Remisage, entreposage, etc. 93.25
Parties privatives …règlements Responsabilité des copropriétaires 93.5
Parties privatives …règlements Responsabilité des copropriétaires 93.6
Parties privatives …règlements Responsabilité des copropriétaires 93.7
Parties privatives …règlements 93.15
Parties privatives …règlements Satellite de réception 93.26
Parties privatives …règlements Stationnement, bateau, motoneige, camion, etc. 93.28
Parties privatives …règlements Substance inflammable 93.14
Parties privatives …règlements Thermo-pompe 93.22
Parties privatives …règlements Tranquilité 93.2
Parties privatives …règlements Travail, bruit, etc. 93.13
Servitudes
Syndicat Domicile et adresse 26
Syndicat Nom 25
Syndicat Organes 27
Syndicat Patrimoine 12
Syndicat Personne morale 24
Valeur relative Détermination 18
Valeur relative Méthode d’établissement 17